J.O. 152 du 1 juillet 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Avis relatif aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture et de la pêche
NOR : AGRF0501260V
DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : Microtrac SARL, Joigny, 01320 Châtenay (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 6001 ;
- dénomination commerciale : B 6001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 780 mm ; essieu AR : 760 mm (minimum), 860 mm (maximum) ; masse à vide : 535 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 200 N ; poids sur l'essieu AR : 3 150 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 415701DI.
Date de délivrance de la décision : 13 mai 2005.
Bénéficiaire (importateur) : Microtrac SARL, Joigny, 01320 Châtenay (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 6001 DT ;
- dénomination commerciale : B 6001 DT.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 780 mm ; essieu AR : 760 mm (minimum), 860 mm (maximum) ; masse à vide : 575 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 600 N ; poids sur l'essieu AR : 3 150 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 415702DI
Date de délivrance de la décision : 13 mai 2005.